Mentions légales

Retrouvez ici toutes les informations légales concernant le site et l'activité de La Stef Prod. Nous nous engageons à la transparence et au respect de la législation en vigueur.

1. éditeur du site

 

Le site LA STEF PROD est édité par Mr Stéphane MOROY, Entrepreneur Individuel.

  • Siège social : 7, rue Nouzeran Chevas - 34190 GANGES
  • SIREN : 954070793
  • SIRET : 95407079300029
  • Contact : lastefprod@gmail.com / Tel :0619571760
  • Directeur de la publication : Mr Stéphane MOROY

2. hébergement technique

 

Le site est hébergé par la plateforme Webador (JouwWeb B.V.), dont le siège social est situé : Torenallee 20, 5617 BC Eindovhen, Pays-Bas

3. dispositions fiscales

 

TVA non applicable, art. 293 B du CGI.

En tant qu'auto-Entrepreneur, LA STEF PROD bénéficie de la franchise en base de TVA.

4. propriété intellectelle

 

L'ensemble des contenus présents sur ce site (vidéos, montages, logos, graphismes et textes) est la propriété exclusive de LA STEF PROD, sauf mention contraire. Toute reproduction, même partielle, est strictement interdite sans l'accord écrit préalable de l'éditeur.

5. protection des données (rgpd)

 

Les informations collectées via le formulaire de contact (nom, e-mail, téléphone) sont utilisées uniquement par LA STEF PROD pour répondre à vos demandes professionnelles. Elles ne sont jamais revendues ou cédées à des tiers. Vous pouvez exercer votre droit d'accés ou de suppression de vos données en nous contactant par e-mail.

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